La Nullité du Mariage selon le Pape François : un Divorce Catholique Déguisé ?

**Ginou Saliba** Lun 7 Sep 2015 - 10:29

Publication mardi du motu proprio sur la nullité en mariage

(RV) Le Pape François a décidé de réformer les procès canoniques en nullité de mariage. Deux motu proprio seront publiés ce mardi, l’un pour le Code de droit canon, l’autre pour le droit canonique oriental. Les deux textes seront présentés à la presse par des membres de la Commission spéciale qui avait été chargée de préparer justement une proposition de réforme des procès matrimoniaux canoniques.

Instituée par le Saint-Père en août 2014, donc quelques semaines avant le synode extraordinaire sur la famille, et présidée par le doyen de la Rote Romaine, Mgr Pinto, cette commission avait pour mandat d’étudier la possibilité de simplifier la procédure et de la rendre plus souple tout en sauvegardant le principe de l’indissolubilité du mariage.

L’Eglise ne peut annuler un mariage, car le sacrement du mariage est indissoluble, mais elle peut, sous certaines conditions, constater qu’il n’a pas été validement conclu et donc comme n’ayant jamais existé. Elle peut ainsi prononcer une déclaration en nullité de mariage par la voix du tribunal ecclésiastique, appelé aussi officialité.
Réviser la pratique judiciaire.

Les chefs de nullité qui reviennent le plus souvent sont le vice du consentement, le manque de discernement, le défaut de liberté interne et l’incapacité à assumer les obligations conjugales pour des causes de nature psychique. Les enfants nés de cette union sont légitimes aux yeux de l’Eglise.

L’objectif du Pape François était de réviser la pratique judiciaire. Ce dossier est évoqué dans le document de travail du prochain synode sur la famille, qui s’ouvrira le 4 octobre. L’Instrumentum laboris souligne que la simplification de la pratique canonique des procès matrimoniaux est largement demandée mais que les avis sont partagés.

Selon le texte, certains redoutent des injustices et des erreurs ou que cette révision affaiblisse la perception de l’indissolubilité du sacrement, alimentant l’idée d’un divorce catholique.

D’autres réclament une plus grande formation des agents pastoraux et des fidèles. Les deux motu proprio qui seront publiés le 8 septembre marquent l’aboutissement d’un long travail de réflexion.
La conférence de presse sera diffusé en direct en streaming audio-video via le lecteur vidéo de Radio Vatican disponible à l’adresse : http://player.rv.va ; le canal vidéo The Vatican sur Youtube, à l’adresse : https://www.youtube.com/vatican ; et sur les applications de Radio Vatican pour Android et Iphone.

**Admin** Lun 7 Sep 2015 - 12:20

@ Ginou Saliba :

L'Administrateur

**Ginou Saliba** Mar 8 Sep 2015 - 13:05

Le pape François a simplifié et ordonné mardi la gratuité des procédures de reconnaissance de nullité des mariages catholiques, afin de les rendre plus accessibles, dans une réforme soucieuse des plus pauvres, mais qui inquiète les plus conservateurs.

A un mois d'un synode délicat des évêques sur la famille, la réforme risque d'être vue d'un mauvais oeil par certains prélats conservateurs qui craignent la promotion d'un divorce catholique déguisé, même si elle touche seulement aux procédures.

Deux "motu proprio" (lettres du pape) -- l'une pour l'Eglise romaine, l'autre pour les Eglises orientales rattachées à Rome -- réflètent fortement la volonté de Jorge Bergoglio de dé-bureaucratiser la justice vaticane, de donner un rôle central aux évêques. Et surtout de rejoindre "l'énorme nombre de fidèles" qui ne peuvent pas aujourd'hui faire des recours en annulation "en raison de la distance physique et morale" avec les "structures juridiques" de l'Eglise.

Jorge Bergoglio a décidé qu'une seule sentence suffirait pour décréter la nullité, supprimant la double décision de deux instances qui était requise auparavant.

L'appel au tribunal du siège apostolique romain, la Rote, restera possible, mais plus exceptionnel.

Pour juger des recours en nullité, l'évêque choisira un juge unique dans le clergé, et il devra assurer qu'"aucun laxisme ne sera permis"

Un processus accéléré est prévu dans les diocèses pour les cas de nullité les plus flagrants. Dans ce cas, c'est l'évêque du diocèse qui devient lui-même juge, afin que les jugements respectent "l'unité catholique dans la foi et la discipline".

- Principe de gratuité -

Le pape réclame aussi que les procédures deviennent gratuites pour les requérants, avec l'aide des conférences épiscopales, qui se voient recommander d'accorder "une rétribution digne" du personnel des tribunaux.

"Dans une matière aussi étroitement liée au salut des âmes, l'Eglise, en se montrant une mère généreuse, manifeste l'amour gratuit du Christ qui a sauvé tous les hommes", affirme le pape.

François avait relevé depuis son élection en 2013 l'inégalité des fidèles face aux procédures en nullité, perçues comme réservées aux privilégiés.

Des célébrités comme la princesse Caroline de Monaco ont obtenu la nullité. Mais la procédure est insurmontable et incompréhensible pour de nombreux hommes et femmes, incapables de faire face aux procédures, sans assistance et sans ressources.

Cette réforme ambitieuse touche aux procédures en les démocratisant, mais non aux différents motifs qui justifient la nullité d'un mariage: une question que le synode des évêques d'octobre prochain devrait aborder.

Le pape a réaffirmé sans cesse le principe de l'indissolubilité du mariage.

Cette réforme reprend les recommandations d'une commission instituée l'an dernier par François. Celui-ci a agi "avec gravité mais grande sérénité", et "mis les pauvres au centre", a souligné son président, Mgr Pio Vito Pinto, soulignant que la réforme exprimait une orientation fondamentale du Concile Vatican II (1962-65) qui accorde un rôle central aux évêques.

Lors du précédent synode sur la famille en octobre dernier au Vatican, une majorité des évêques s'était prononcée pour des procédures plus faciles et brèves.

Dès l'été 2014, le pape, très conscient de ces problèmes qu'il avait affrontés comme archevêque de Buenos Aires, avait décidé de lancer cette réforme.

Reconnaître la nullité d'un mariage revient à dire qu'en raison d'un vice au départ, le sacrement n'a jamais eu lieu. Cela permet aux anciens époux de se remarier religieusement, alors que l'Eglise refuse le divorce et considère un remariage civil comme une infidélité au véritable conjoint.

La contrainte, le vice de consentement, le mensonge, la non-consommation de l'union étaient les principaux arguments invoqués pour demander la nullité. Certains croyants entreprennent des parcours très longs et pénibles pour obtenir gain de cause devant les juridictions ecclésiales, car ils ne veulent pas divorcer et être privés de sacrements.

Le nouveau synode d'octobre prochain devrait évoquer le manque de foi parmi les nouveaux motifs de nullité. Les fiancés passent en effet souvent devant un prêtre sous la pression sociale, sans se rendre compte que le sacrement qu'ils reçoivent est un engagement pour la vie.

Les conservateurs voient dans toutes ces réformes l'ébranlement d'une institution. Selon eux, si l'annulation est plus facilement accordée, c'est un divorce catholique contraire au dogme qui est introduit subrepticement dans l'Eglise

https://fr.news.yahoo.com/pape-simplifie-rend-gratuites-annulations-mariages-catholiques-103801766.html

**clofer** Mer 9 Sep 2015 - 2:39

Notre "bon" pape bétonne le terrain avant le synode, ça promet !

**JEREMIE** Jeu 10 Sep 2015 - 9:31

Après avoir banalisé le massacre des innocents, maintenant il favorise le massacre des familles. En tout cas, les médias franc maçon applaudissent ces merveilleuses décisions . comprenne qui pourra

**Admin** Jeu 10 Sep 2015 - 10:35

@ Ginou Saliba :
@ Clofer :
@ Jérémie :

L'Administrateur

**Admin** Jeu 10 Sep 2015 - 10:42

DEUX "MOTU PROPRIO" POUR SIMPLIFIER LES PROCÉDURES EN NULLITÉ DE MARIAGE !

(RV - 8 septembre 2015) - Mitis Iudex Dominus Iesus et Mitis et misericors Iesus : ce sont les noms des Motu Proprio publiés aujourd’hui par le Pape François concernant les procès canoniques en nullité de mariage. Le premier pour le code de droit canon, le second pour le droit canonique oriental. Ils viennent d’être présentés à la presse par les membres de la commission spéciale qui avait été chargée de préparer une proposition de réforme des procès matrimoniaux canoniques. Parmi eux, le doyen de la Rote Romaine, Mgr Pinto, et le cardinal Francesco Coccopalmerio, président du Conseil pontifical pour les textes législatifs.

« La charité et la miséricorde exigent que l’Eglise comme mère se rapproche de ses enfants qui s’en considèrent séparés » peut-on lire dans le préambule de cette lettre apostolique qui introduit un peu plus de clarté dans la procédure, puisque dorénavant une seule sentence en faveur de la nullité exécutive sera nécessaire. Jusqu’à maintenant, il fallait que le premier jugement soit confirmé par un second.

Deuxième changement : il y aura un juge unique sous la responsabilité de l’évêque qui voit son rôle renforcer puisqu’il devra s’assurer que le juge ne soit pas laxiste. L’évêque peut même occuper la fonction de juge dans certains cas ou dans les petits diocèses. Il est ainsi, de droit, le juge dans le cas d’un procès dont la procédure est écourtée. Ce procès bref peut avoir lieu quand l’accusation de nullité de mariage est soutenue par des arguments particulièrement évidents.

Concernant maintenant les appels, en tout premier lieu, c’est le siège métropolitain qui est sollicité. En ultime recours, les plaignants peuvent toujours faire appel à la Rote romaine.

Ce Motu proprio met aussi l’accent sur le rôle des conférences épiscopales. Le rapprochement entre le juge et les fidèles ne sera pas un succès si les conférences ne stimulent pas et n’aident pas les évêques à mettre en pratique la réforme du procès matrimonial. Elles doivent aussi s’assurer de la gratuité des procédures, prouvant ainsi que l’Église manifeste « l’amour gratuit du Christ ».

Autant de mesures qui visent donc à ramener vers l’Église « l’énorme nombre de fidèles qui, trop souvent, se sont détournés des structures juridiques de l’Église à cause de la distance physique ou morale ».

SOURCE :

http://fr.radiovaticana.va/news/2015/09/08/deux_motu_proprio_pour_simplifier_les_proc%C3%A9dures_en_nullit%C3%A9_de_mariage/1170343

**Ginou Saliba** Jeu 10 Sep 2015 - 20:09

La Nullité du Mariage selon le Pape François : un Divorce Catholique Déguisé ? Roberto_de_mattei

R. de Mattei : ces deux motu proprio du Pape sont
une blessure au mariage chrétien - 9 septembre 2015

Les deux 'Motu proprio' du Pape François, Mitis Iudex Domins Iesus pour l'Église latine et Mitis et Misericors Jesu pour les Eglises orientales, publiés le 8 Septembre 2015, infligent une blessure grave au mariage chrétien.

L'indissolubilité du mariage est la loi divine et immuable de Jésus-Christ. L'Église ne peut pas "annuler" dans le sens de dissoudre un mariage. Elle peut, par une déclaration de nullité, en vérifier l'inexistence, en raison de l'absence de ces conditions qui en assurent la validité. Cela signifie que dans un procès canonique, la priorité de l'Église n'est pas l'intérêt des conjoints dans l'obtention d'une déclaration de nullité, mais la vérité à propos de la validité du lien du mariage. Pie XII nous rappelle à ce propos que "dans le procès matrimonial, la finalité unique est un jugement conforme à la vérité et au droit, concernant dans le procès de nullité la non-existence affirmée du lien conjugal» (Discours à la Rote Romaine, 2 octobre 1944).

Le fidèle peut berner l'Eglise pour obtenir la nullité, par exemple par l'utilisation d'un faux témoignage, mais l'Eglise ne peut pas tromper Dieu et a le devoir d'établir la vérité de façon claire et rigoureuse. Dans le procès canonique doit être défendu avant tout l'intérêt suprême d'une institution divine comme l'est le mariage. La reconnaissance et la protection de cette réalité sont formulées dans le domaine juridique avec l'expression synthétique 'favor matrimonii', autrement dit la présomption, jusqu'à preuve du contraire, de la validité du mariage. Jean-Paul II a bien expliqué que l'indissolubilité est présentée par le Magistère comme la loi ordinaire de chaque mariage célébré, précisément parce que sa validité est présupposée, indépendamment de la réussite de la vie conjugale et de la possibilité, dans certains cas, de la déclaration de nullité (Discours à la Rote romaine, 21 janvier 2000).

Lorsque les Lumières cherchèrent à frapper le mariage chrétien de mort, le pape Benoît XIV, avec le décret 'Dei miseratione' du 3 novembre 1741 ordonna que dans chaque diocèse fût nommé un defensor vinculi , et introduisit, pour obtenir la déclaration de nullité, le principe de la nécessaire conformité des sentences dans deux degrés de jugement. Le principe de deux décisions conformes fut consacré par le Code de Droit Canonique de 1917 et a été intégré dans la codification promulguée par Jean-Paul II le 25 Janvier 1983.

Dans les 'Motu Proprio' du Pape François, l'optique est renversée. L'intérêt des conjoints a la primauté sur celui du mariage. C'est le document lui-même qui l'affirme, résumant dans ces points les critères de base de la réforme: abolition de la double sentence conforme, remplacée par une seule sentence en faveur de la nullité exécutoire; attribution d'un pouvoir monocratique à l'évêque qualifié comme juge unique; introduction d'un procès court, et de fait incontrôlable, avec la destitution en substance du rôle de la Rote romaine.

Comment interpréter autrement, par exemple, l'abolition de la double sentence? Quelles sont les raisons graves pour lesquelles, après 270 ans, ce principe est abrogé? Le cardinal Burke a rappelé qu'il existe à ce propos une expérience catastrophique.
Aux États-Unis, de Juillet 1971 à Novembre 1983, entrèrent en vigueur les "Provisional Norms" qui éliminèrent de fait le caractère obligatoire de la double sentence conforme. Le résultat fut que la Conférence des évêques ne refusa aucune demande de dispense parmi les centaines de milliers reçues, et dans la perception commune, le processus commença à être appelé "divorce catholique" (cf. Permanere nella Verità di Cristo. Matrimonio e comunione nella Chiesa cattolica) (ndt: en français "Demeurer dans la vérité du Christ", ed Artège).

Plus grave encore est l'attribution à l'évêque diocésain de la faculté, comme juge unique, d'instruire de façon discrétionnaire un procès court, et d'arriver à la sentence.
L'évêque peut exercer personnellement son pouvoir juridictionnel ou le déléguer à une commission, pas nécessairement constituée de juristes. Une commission formée à son image, qui suivra naturellement ses instructions pastorales, comme cela est déjà le cas avec les "centres diocésains d'écoute", à ce jour privés de compétence juridique. La combinaison entre le canon 1683 et l'article 14 sur les règles de procédure a à cet égard une portée explosive. Sur les décisions pèseront inévitablement des considérations sociologiques: les divorcés remariés auront, pour des raisons de "miséricorde", un traitement préférentiel. "L'Eglise de la Miséricorde - observe Giuliano Ferrara - s'est mise à courir", ("Il Foglio", 9 Septembre 2015). On court sur une route non administrative, mais "judiciaire" où, de judiciaire, il reste bien peu.

Dans certains diocèses, les évêques chercheront à assurer le sérieux de la procédure, mais il est facile d'imaginer que dans de nombreux autres diocèses, par exemple d'Europe centrale, la déclaration de nullité sera une simple formalité. En 1993, Oskar Saier, archevêque de Fribourg-en-Brigsau, Karl Lehman, évêque de Mayence et Walter Kasper, évêque de Rottenburg-Stuttgart, produisirent un document en faveur de ceux qui étaient certains, en conscience, de la nullité de leur mariage, mais n'avaient pas les éléments pour le prouver au tribunal (Evêques de l'Oberrhein, Accompagnement pastoral des personnes divorcées, "Il Regno Documenti", 38 (1993), pp. 613-622). La Congrégation pour la Doctrine de la Foi répondit par la Lettre "Annus Internationalis Familiae" du 14 Septembre 1994, indiquant que cette voie n'était pas praticable, parce que le mariage est une réalité publique: «ne pas reconnaître cet aspect essentiel signifierait nier de fait que le mariage existe comme réalité de l'Eglise, ce qui revient à dire comme sacrement». Mais la proposition a été reprise récemment par l'office pastoral du diocèse de Fribourg (Directives pour la pastorale des divorcés, “Il Regno Documenti”, 58 (2013), pp. 631-639) selon lequel les divorcés remariés, suite à la "nullité en conscience" du mariage précédent, peuvent recevoir les sacrements et obtenir des postes au sein des conseils paroissiaux.

Le favor matrimonii est remplacé par le favor nullitatis qui en arrive à constituer l'élément principal du droit, tandis que l'indissolubilité est réduite à un «idéal» impraticable. L'affirmation théorique de l'indissolubilité du mariage s'accompagne en effet, dans la pratique, du droit à la déclaration de nullité de chaque lien ayant échoué. Il suffira en conscience de considérer le premier mariage comme invalide pour le faire reconnaître comme nul par l'Église.C'est le même principe par lequel certains théologiens considèrent comme "mort" un mariage où, aux dires des deux, ou d'un des conjoints, "l'amour est mort".

Benoît XVI, le 29 Janvier 2010, a prévenu le Tribunal de la Sainte Rote de ne pas se céder à l'annulation du mariage par "complaisance envers les désirs et les attentes des parties ou même les conditionnements du milieu social". Mais dans les diocèses d'Europe centrale, la déclaration de nullité deviendra un acte de pure formalité, comme cela est arrivé aux États-Unis au moment des Provisional Norms. Selon la loi bien connue, qui dit que "la mauvaise monnaie chasse la bonne", dans le chaos qui va se déterminer, le "divorce rapide" est destiné à l'emporter sur le mariage indissoluble.

Cela fait plus d'un an qu'on parle de schisme latent dans l'Eglise, mais maintenant c'est le cardinal Gerhard Müller, préfet de la Congrégation pour la Foi, qui le dit dans un discours à Ratisbonne où il a évoqué le risque d'une scission au sein de l'Église, nous invitant à être très vigilants et à ne pas oublier la leçon du schisme protestant qui enflamma l'Europe il y a cinq siècles.

A la veille du Synode sur la famille d'Octobre, la réforme du Pape François n'éteint aucun incendie, mais l’alimente et ouvre la voie à d'autres innovations désastreuses. Le silence n'est plus possible.

Roberto de Mattei

Sources : Correspondance Européenne/LPL du 10 septembre 2015

**Admin** Jeu 10 Sep 2015 - 20:45

@ Ginou Saliba :

Wow... !

Quel article, Ginou !

Nous sommes vraiment en présence du Faux-Prophète qui, d'une fois à l'autre, réussit à inoculer son poison à Notre Sainte Mère l'Église !

Surveillons ses prochaines interventions devant l'ONU et devant le Congrès Américain !

Surveillons-le agir aussi au Synode sur la Famille !

L'Administrateur

**AnneLéa** Jeu 10 Sep 2015 - 21:23

Ginou et

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Divorce Catholique-Déguisé

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Blessure de François au Mariage Chrétien-Robert De Mattei

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